Me Mélanie Bourassa Forcier (Fellow CIRANO) est professeure titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke. Elle y dirige les programmes de Droit et de politiques de la santé et de Droit et sciences de la vie. Elle possède une expertise en lien avec la réglementation relative à la mise en marché et au remboursement des nouvelles technologies médicales. Elle s’intéresse notamment à leur potentiel d’utilisation permettant de rendre un système de santé plus efficient, aux incitatifs favorisant leur développement ainsi qu’aux normes qui peuvent représenter des barrières à leur implantation dans les systèmes de santé.

La professeure Bourassa Forcier concentre présentement ses recherches sur les enjeux juridiques (vie privée, brevets, mise en marché, responsabilité) liés à l’implantation de l’intelligence artificielle dans le secteur de la santé. Elle a été appelée à présenter diverses conférences à Londres et aux Etats-Unis sur le sujet.

La professeure Bourassa Forcier a dirigé et publié de nombreux livres et articles sur le sujet de la réglementation pharmaceutique et du droit de la santé. Elle détient notamment un doctorat en droit des brevets pharmaceutiques de l’Université McGill, un M.Sc. en politiques internationale de la santé du London School of Economics and Political Sciences et un LL.L. (summa cum laude) de l’Université d’Ottawa. Elle a été récipiendaire de différents prix et bourses prestigieuses, dont une bourse de doctorat du CRSH et la bourse du Commonweatlh.

Anne Buttard est Maître de Conférences en Sciences Economiques à l’UFR Droit et Sciences Economique et Politique de l’Université de Bourgogne. Elle est responsable du Master 1 Management et Evaluation des Organisations Sanitaires et Sociales, et dirige des unités d’enseignement en économie et en gestion de la santé. Dans la continuité de sa Thèse de Doctorat, pour laquelle elle a reçu le prix Vouters de l’Université de Bourgogne, et le prix Jacques Tymen de l’Association d’Economie Sociale en 2009, ses recherches portent principalement sur la coordination des professionnels de santé.

Aujourd’hui, Anne Buttard étudie plus spécifiquement les fondements théoriques et les modalités concrètes de mise en œuvre de cette coordination entre des prestataires exerçant en ville, au sein de dispositifs dédiés, telles les Maisons de santé pluriprofessionnelles (MSP) en France. A cette fin, Anne Buttard, doublement diplômée en Sciences Economiques et en Sciences de Gestion, mobilise différents cadres théoriques empruntant aux deux disciplines, et privilégie des approches pluridisciplinaires, en prise directe avec le terrain.

Elle dirige ou contribue à plusieurs contrats de recherche dans ce domaine, en collaboration avec des institutions et acteurs de terrain (Agence régionale de santé, Conseil régional, ORS, FEMASCO, ASEPT…). Anne Buttard est par ailleurs membre de l’AFEP (Association française d’économie politique), et membre fondateur du Cesaad (Centre d’étude sur les soins, l’aide et l’accompagnement à domicile).

Jean-Pierre Després est professeur au Département de kinésiologie de l’Université Laval, directeur scientifique de VITAM – Centre de recherche en santé durable situé au CIUSSS Capitale-Nationale et directeur scientifique de la Chaire internationale sur le risque cardiométabolique de l’Université Laval.

Ses intérêts de recherche comprennent l’obésité viscérale, le diabète de type 2, les maladies cardiovasculaires et leur prévention par l’activité physique et un mode de vie sain. Il y a plus de 30 ans, il a été le premier à démontrer à l’aide de techniques d’imagerie médicale qu’un excès de graisse localisé dans la cavité abdominale (obésité viscérale) est particulièrement nocif pour la santé. Celui-ci est maintenant très engagé dans la recherche visant à faire le pont entre les approches de santé publique et l’offre de services de santé et sociaux de proximité, avec un accent particulier sur la prévention et la promotion de la santé durable.

Il est l’un des chercheurs les plus cités au monde dans son domaine (769 articles scientifiques et 60 chapitres de livres; 175,686 citations Google Scholar; indice H : 161) et le scientifique actif le plus cité à l’Université Laval.

Il a reçu de nombreux prix prestigieux tels que Chevalier de l’Ordre national du Québec (la plus haute distinction du gouvernement du Québec).

Agrégée des Facultés de droit, Marie-Anne Frison-Roche est professeur d’Université, spécialiste de Droit économique, notamment en Droit de la concurrence et en Droit de la Régulation et de la Compliance.
Lorsqu’elle était professeur à l’Université Paris-Dauphine (1996-2000), elle a notamment fondé et dirigé le Master de Droit économique ; lorsqu’elle était professeur à Sciences po Paris (2000-2022), elle a notamment fondé et dirigé le Master de droit économique et la Chaire Regulation.
Elle a créé en 2009 et dirige le Journal of Regulation and Compliance (JoRC) ; elle a créé et dirige les collections Cours Dalloz – série Droit privé (Dalloz) ; Droit et Economie (Lextenso) ; Régulations & Compliance (JoRC et Dalloz) ; Compliance & Regulation (JoRC et Bruylant). Elle a notamment publié en 2022 : Les buts monumentaux de la compliance (dir.).

Derniers ouvrages parus
– Les outils de la compliance, JoRC et Dalloz, 2021
– Compliance Tools, JoRC et Bruylant, 2021
– Précis Dalloz Droit de la concurrence, avec Jean-Christophe Roda, 2022
– Les buts monumentaux de la compliance, JoRC et Dalloz, 2022
– La juridictionnalisation de la compliance, 2023

Antoine Groulx est médecin et gestionnaire de formation. Il a occupé différentes fonctions syndicales, administratives et associatives. Il a notamment présidé le Collège québécois des médecins de famille et occupé la fonction de sous-ministre adjoint au ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec où il a oeuvré à l’intégration des services de proximité, à la réflexivité des données et à l’autonomisation des citoyens, décideurs et cliniciens.

Professeur titulaire au département de médecine familiale et de médecine d’urgence de la faculté de médecine, il conjugue aujourd’hui ses activités administratives, cliniques, pédagogiques et de recherche à celles de père de quatre.

Médecin de famille à la Clinique Maizerets, un groupe de médecine de famille universitaire ancré dans la communauté de Limoilou, au centre-ville de Québec, il participe activement aux processus d’amélioration continue des pratiques cliniques et organisationnelles.

Enfin, dans ses fonctions de directeur scientifique de l’Unité de soutien aux systèmes de santé apprenants du Québec, il joue un rôle clé dans la construction d’un système de santé pérenne, avec et pour les patientes, les patients et les ressources humaines qui l’animent.

Carole Jabet est directrice scientifique du Fonds de Recherche Québec – Santé où elle s’emploie à appuyer une recherche en santé d’excellence, reconnue à travers le monde et qui contribue au mieux-être de la population.

Au cours de son parcours, elle a participé à la mise en place de programmes de financement de la recherche et de projets structurants et à l’établissement de partenariats à forte valeur ajoutée avec les acteurs privés et publics du milieu de la santé. Elle contribue également activement à la définition et mise en œuvre des initiatives facilitant le développement et l’intégration des innovations dans le réseau de la santé.

Ingénieur de l’École Centrale de Lyon et PhD en biophysique moléculaire de l’École Centrale de Paris, postdoctorante au département de Biophysique de Johns Hopkins School of Medicine, Carole Jabet a occupé des postes d’évaluation technico-économique des innovations (Agence Nationale de Valorisation de la Recherche, ANVAR) et de gestion stratégique des affaires scientifiques (VP, Affaires scientifiques – Génome Québec ; associée chez CapCOGITO ; directrice adjointe de la recherche au Centre Hospitalier de l’Université de Montréal – CHUM).

Benoît Lamarche est professeur titulaire à l’École de nutrition. Il est également le Directeur scientifique du Centre Nutrition, santé et Société (NUTRISS) financé par le FRQS. Il a publié plus de 400 articles scientifiques dans des revues spécialisées des domaines de la nutrition et la santé cardiométabolique et dirigé plus de 70 étudiants à la maitrise et au doctorat. Il a reçu de nombreuses reconnaissances dont le prix des fondateurs de la Société Québécoise de lipidologie, nutrition et métabolisme et le prix Jeune Chercheur de la société Canadienne de nutrition. Il est l’auteur avec Jean Soulard de deux livres grand public sur la nutrition, la santé et le sport. Dans un passé plus lointain, il a participé aux Jeux olympiques d’hiver en patinage de vitesse longue piste (1984 et 1988).

Gabrielle Marceau, Ph.D., est conseiller sénior à la Division de la Recherche (ERSD) du Secrétariat de l’OMC depuis le 1er mai 2020. En septembre 1994, Mme Marceau a rejoint le Secrétariat du GATT et, pendant plusieurs années, sa principale fonction a été de conseiller les membres des groupes spéciaux portant sur les litiges et différends de l’OMC. A ce jour Mme Marceau a conseillé plus de 30 groupes spéciaux. Dans son travail à l’OMC, Madame Marceau offre ses conseils juridiques au Directeur-Général de l’OMC et aux membres de son cabinet, aux membres du Secrétariat et aux Membres de l’OMC sur multiples questions institutionnelles et normatives concernant l’OMC et ses relations externes avec d’autres organisations. De septembre 2005 à janvier 2010, Mme Marceau était conseiller juridique au Cabinet de l’ancien Directeur-général de l’OMC Pascal Lamy, et de septembre 2016 à janvier 2017, elle a été directrice par intérim, responsable de la division des affaires juridiques.

Gabrielle Marceau est également professeure associée à la Faculté de droit de l’Université de Genève où elle enseigne le droit de l’OMC et supervise étudiants de maitrise et doctorants ; elle est également professeure invitée au cours sur le règlement des différends dans le cadre du MIDS (Master in International Dispute Settlement) du HEID/UNIGE. Professeur Marceau a été professeure invitée à l’Institut des Hautes Etudes Internationales et du Développement (HEID) à Genève, à la Sorbonne à Paris, à l’Université Monash de Melbourne, au World Trade Institute de Berne et dans de nombreuses autres institutions où elle enseigne différents aspects du droit international économique aux étudiants de maitrise et doctorat.

Les travaux universitaires et publications de Mme Marceau portent notamment sur la problématique de l’interaction entre le commerce et les considérations non-commerciales – comme la protection de l’environnement, de la santé, des normes du travail, de l’environnement, des droits humains et autres. Elle a également beaucoup écrit sur multiples facettes du système de règlement des différends de l’OMC, sur les aspects institutionnels et normatifs du système de l’OMC, sur le rôle des organisations internationales et sur l’importance des accords régionaux. Plusieurs ouvrages de la Professeure Marceau portent sur les relations entre l’OMC et les autres organisations internationales et l’évolution dynamique des collaborations de l’OMC avec différents acteurs internationaux.

Finalement, la Professeure Marceau est également impliquée dans plusieurs associations et des groupes faisant la promotion du droit international (économique) ; elle siège sur les comités scientifiques et éditoriaux de plus de 8 revues scientifiques lui permettant ainsi de demeurer à la toute pointe du droit international économique dans toutes ses expressions. La Professeure Marceau a notamment été présidente de SIEL, la plus grande organisation internationale d’experts en affaires internationales économiques. Mme Marceau est coéditrice de la série International Economic Law de Hart Publishing, et elle Une sélection des publications de la Professeure Marceau est disponible sur http://www.unige.ch/droit/collaborateur/marceau-gabrielle/publications.html

Avant de rejoindre le Secrétariat du GATT, Gabrielle Marceau, membre du Barreau Québec/Canada, a exercé en pratique privée au Québec, Canada, principalement en droit du travail, en assurance et en droit civil.

Eric Martinent est docteur en droit et maître de conférences associé à l’Institut international pour la Francophonie de l’Université Jean Moulin Lyon 3. Il est par ailleurs vice-président de la société française et francophone d’éthique médicale.et vice-président de l’Alma34 (Allô maltraitance personnes âgées et majeurs handicapés).

Ses recherches et ses enseignements intéressent la dialectique entre éthique et droit. Il co-dirige avec Madame Michèle Stanton Jean un réseau de recherche en santé durable. C’est au sein de l’université du quotidien qu’il plaide pour une francophonie agissante car réfléchissante, réfléchissante car agissante. La santé durable comme les droits des femmes sont deux de ses thèmes de recherche et d’engagement. La santé durable a pour visée l’amélioration des conditions d’existence permettant la réalisation et le maintien d’un état de bien-être et de santé pour chaque et toute personne. Elle n’est pas seulement une question médicale et de santé publique comme spécialités. Elle fonctionne d’une part, en ses principes aux droits de l’homme au soin. Ils renvoient au « droit qu’à toute personne de jouir du meilleur état de santé physique et mentale possible ». Elle fonctionne aux objectifs du développement durable, à savoir, « permettre à tous de vivre en bonne santé et promouvoir le bien-être de tous à tout âge ».

Dernière publication d’intérêt : Isabelle Rome et Eric Martinent (Direction), L’emprise et les violences au sein du couple, Dalloz, 2021 (préface Eric Dupond-Moretti ; avant-propos Hervé de Gaudemar).

Geneviève Parent est professeure titulaire à la Faculté de droit de l’Université Laval et titulaire de la Chaire de recherche en droit sur la diversité et la sécurité alimentaires. Elle est membre à temps partiel de la Commission de Révision Agricole du Canada. De plus, elle est membre associé de l’Académie d’Agriculture de France.

Ses champs d’intérêts sont la sécurité alimentaire et le droit de l’agroalimentaire national et international. Elle axe ses recherches sur la sécurité alimentaire durable en droit. Elle s’intéresse aux instruments juridiques nationaux, régionaux et internationaux qui interviennent dans la protection et la promotion de la diversité agricole et alimentaire de même qu’à l’analyse du droit international économique et ses impacts sur la législation canadienne et québécoise de l’agroalimentaire.

Geneviève Parent a contribué à la rédaction de nombreux articles et ouvrages scientifiques. Elle est fréquemment invitée à prononcer des conférences à titre d’experte dans diverses rencontres internationales. Son expertise en droit de l’agro-alimentaire l’amène ainsi à exécuter différents mandats de consultation en droit national et international.

Depuis le 1er septembre 2011, Rémi Quirion, O.C., C.Q., Ph.D., m.s.r.c., occupe le poste de scientifique en chef du Québec, un poste nouvellement créé. À ce titre, il préside les conseils d’administration des trois Fonds de recherche du Québec et conseille la ministre de l’Économie, de la Science et de l’Innovation en matière de développement de la recherche et de la science. Jusqu’à sa nomination, Rémi Quirion était vice doyen aux sciences de la vie et aux initiatives stratégiques de la Faculté de médecine de l’Université McGill. De plus, il était conseiller principal de l’Université (recherche en sciences de la santé).

Il était également directeur scientifique du Centre de recherche de l’Institut Douglas, professeur titulaire de psychiatrie à l’Université McGill et directeur exécutif de la Stratégie internationale de recherche concertée sur la maladie d’Alzheimer des Instituts de recherche en santé du Canada. Le professeur Quirion fut le premier directeur scientifique de l’Institut des neurosciences, de la santé mentale et des toxicomanies, un des 13 instituts de recherche en santé du Canada.

Ses travaux

Ses travaux ont aidé à mieux comprendre le rôle du système cholinergique dans la maladie d’Alzheimer. Mais aussi du neuropeptide Y dans la dépression et la mémoire, et du peptide relié au gène de la calcitonine (CGRP) dans la douleur et la tolérance aux opiacés. Rémi Quirion a obtenu son doctorat en pharmacologie de l’Université de Sherbrooke en 1980. Ensuite, il a effectué un stage postdoctoral au National Institute of Mental Health, États Unis, en 1983.

Auteur de plus de 650 publications dans des revues scientifiques reconnues, il est l’un des chercheurs en neurosciences les plus cités dans le monde. Récipiendaire de nombreux prix et distinctions, dont l’Ordre national du Québec (chevalier du Québec, C.Q.) en 2003. Il a reçu le prix Wilder Penfield des Prix du Québec en 2004 et l’Ordre du Canada (O.C.) en 2007. Il est également membre de la Société royale du Canada. En 2015, il a été promu Officier dans l’Ordre des Palmes académiques de la République française, une distinction remise par le gouvernement français qui reconnait ainsi son apport au développement des relations franco-québécoises en matière de recherche.

Guillaume Rousset  est Maître de conférences en droit, habilité à diriger des recherches, à l’Université Jean Moulin Lyon 3. Il est membre du Centre de recherche en droit et management des services de santé (CRDMS) et de l’Institut de formation et de recherche sur les organisations sanitaires et sociales (IFROSS). Spécialisé en droit de la santé, il est par ailleurs Secrétaire général de l’Association française de droit de la santé (AFDS). 

Michèle Stanton-Jean est chercheure invitée au Centre de recherche en droit public de l’université de Montréal. Elle est détentrice d’une Maîtrise en histoire, d’une Maîtrise en éducation des adultes et d’un doctorat en sciences humaines appliquées (option bioéthique). Sa thèse portait sur le bien commun. Elle a reçu la légion d’honneur, l’Ordre du Canada et l’Ordre du Québec ainsi que de nombreux prix pour son implication en santé, éducation et bioéthique.

Michèle Stanton-Jean a occupé de nombreux postes dans la haute fonction publique du gouvernement québécois et du gouvernement fédéral ainsi que dans les organisations internationales. Elle a été sous-ministre de la santé du Canada (1993-1998), présidente du comité international de bioéthique de l’UNESCO (2002-2005) durant la préparation de la Déclaration internationale sur la bioéthique et les droits de l’homme adoptée à l’unanimité en 2005. Michèle a représenté le Québec à l’Unesco de 2011 à 2014 et le gouvernement fédéral lors des assemblées annuelles de l’OMS lorsqu’elle était sous-ministre de la santé. Elle est présidente du comité des Fonds de recherche du Québec sur la science responsable.

Michèle Stanton-Jean est l’auteure et la co-auteure de nombreux livres et articles en éducation, santé et bioéthique dont l’Histoire des femmes au Québec depuis quatre siècles (en collaboration), et avec Henk A.M.J. ten Have, La Déclaration universelle sur la bioéthique et les droits de l’homme : Histoire, principes et application. Co-présidente de l’institut international de recherche en bioéthique depuis plus de 20 ans, elle a co-dirigé la publication annuelle de livres, entre autres, sur la participation des patients, le vieillissement de la population, les nanosciences, les données massives, l’intégrité en science.

Elle s’intéresse particulièrement à la participation et l’acceptabilité sociale nécessaires dans l’élaboration et la mise œuvre des politiques de santé, aux inégalités en  santé, à la littératie en santé, à l’inclusion des femmes dans les recherches en santé, au traitement des aîné.e.s de façon respectueuse, à la nécessité d’avoir une conception large de la définition de la santé pour y inclure les déterminants de la santé. Michèle est fréquemment sollicitée dans plusieurs comité et colloque sur ces sujets. Elle a récemment organisé un co-colloque sur la transformation des organisations internationales ainsi qu’ un co-colloque intitulé  l’OMS est-elle en santé. 

Antoine Tesnière est un professeur d’anesthésie réanimation français.

Après des études à la faculté de médecine Paris Descartes et à l’école doctorale de cancérologie de l’Université Paris Sud, il est devenu docteur en médecine et en immunologie. Son parcours universitaire est très tôt marqué par un fort investissement dans la recherche et la formation.

Attaché à la production et à la transmission des savoirs dans le domaine de la santé, il a présidé le conseil de pédagogie de la faculté de médecine de Paris Descartes, et a également été vice-président de l’Université de Paris délégué à la transformation pédagogique. Animé par la passion d’entreprendre, le Professeur Tesnière a co-fondé et dirigé le premier département universitaire français consacré à la simulation en santé, iLumens. Plateforme innovante visant à intégrer la simulation dans les formations en santé, cette expérience fut l’occasion pour lui de confirmer sa conviction dans l’esprit d’innovation. C’est pourquoi, à partir de 2016, il rejoint le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche en tant que conseiller santé. Il a notamment été chargé de piloter l’axe formation de la stratégie de transformation du système de santé porté par le ministère et celui des Solidarités et de la Santé. Cet axe a concerné la refonte du premier cycle des études médicales, la suppression du numerus clausus, la transformation de l’épreuve classante nationale informatisée (ECNi), l’universitarisation des formations paramédicales ou encore la création du métier d’infirmier en pratique avancée (IPA). Il a également participé à la rédaction de la loi de transformation du système de santé de juillet 2019. Impliqué dans l’élaboration des politiques publiques, le passage en ministère du professeur a été une formidable occasion de développer une approche institutionnelle de l’innovation en matière de santé.

A l’occasion de la crise sanitaire, le ministre des Solidarités et de la Santé le désigne pour assurer la coordination de la lutte contre la Covid-19 en tant que conseiller ministériel au sein de son cabinet. Parallèlement à cette nouvelle fonction, il a été nommé directeur adjoint du centre interministériel de crise, instance placée auprès du Premier ministre, pour gérer l’ensemble des paramètres de la crise CoVid19. Ainsi, le Professeur Tesnière a eu l’opportunité d’évoluer dans un contexte opérationnel intense et d’apporter des réponses concrètes aux besoins de la population.

Début Avril 2021, le gouvernement a nommé Antoine Tesnière directeur général de PariSanté Campus. Initié par le Président de la République, ce projet a vocation à faire de la France un leader du numérique en santé en réunissant les atouts français publics et privés de la recherche, du soin, des entreprises et des institutions. Fort d’un parcours original et transverse, le Professeur Tesnière est la personnalité qualifiée pour faire converger la diversité des expertises du projet vers la réussite de la filière française de la e-santé. Choisi également pour sa connaissance du terrain, il a occupé des fonctions ministérielles qui lui confèrent une haute conscience des enjeux de souveraineté et de démocratie sanitaires au coeur du campus.

Ma’n H. Zawati (LL.B., LL.M., Ph.D. (D.C.L.)) est Professeur Adjoint à l’Université McGill ainsi que le Directeur exécutif du Centre de génomique et politiques du Département de génétique humaine. Il est également membre associé de l’Unité d’éthique biomédicale de McGill. Ses recherches portent sur les dimensions juridiques, éthiques et politiques de la recherche en santé et des soins cliniques, avec un intérêt particulier pour les biobanques, le partage de données, la responsabilité professionnelle et l’utilisation de nouvelles technologies (ex. les applications mhealth, WGS, WES) dans les contextes cliniques et de recherche.

Le Dr Zawati est financé par Génome Canada, Génome Québec et l’Institut de recherche Terry Fox. Son travail est interdisciplinaire et rassemble des perspectives issues du droit, de l’éthique, de la bioinformatique, de la génomique et des politiques. Il intervient fréquemment sur diverses questions cruciales et d’actualités, dans les domaines des soins de santé et des biosciences. Il a participé à plus de 100 conférences, symposiums et réunions internationaux et a partagé son expertise avec des universités, des comités d’éthique de la recherche et des cabinets d’avocats.

Le Dr Zawati a publié plus de 13 chapitres de livres et plus de 45 articles évalués par des pairs, dans des publications majeures telles que le Nature Reviews Genetics, le Canadian Medical Association Journal, le Journal of Law and the Biosciences, le Journal of Medical Genetics, et le Journal of Law and Health de McGill. En 2015, il a reçu la bourse Queen Elizabeth II Diamond Jubilee (avec séjour à l’université d’Oxford) et a été nommé délégué de la Société royale du Canada pour le Symposium international des Jeunes professionnels de l’année de l’IAP (IAP Young Scientists of the Year international symposium). En 2014, l’Association du Jeune Barreau de Montréal l’a nommé l’un de ses avocats de l’année.