Panel présidé par Jean Frédéric Ménard
Cette partie du Colloque vise à explorer les approches théoriques et critiques de l'organisation du monde de la santé.
B.Sc., MBA., LL.M., J.D., Doctorant en Droit à l’Université de Sherbrooke et Consultant en gouvernance.
Mme Breton est conseillère cadre en santé physique et réadaptation pour le CISSS de la Montérégie-Est et étudiante au programme de maîtrise en droit et politiques de la santé à l’Université de Sherbrooke. Son expérience en tant que physiothérapeute l'a emmenée à s'impliquer depuis plusieurs années comme chargée de cours, puis comme conférencière dans les programmes de réadaptation à l'Université de Sherbrooke. Elle siège également au Conseil de discipline de l’Ordre professionnel de la physiothérapie du Québec. Elle a participé à plusieurs projets d’amélioration des pratiques professionnelles dans le milieu de la santé.
Finn Makela est professeur titulaire à la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke où il enseigne à tous les niveaux d’études, y compris dans le programme de Droit et politique de la santé. Ses recherches portent notamment sur le droit du travail et de l’emploi, le droit administratif du travail et les droits de la personne. En 2021, Le Pr Makela publiait Le cannabis au travail : aspects juridiques. Il collabore actuellement dans la rédaction d’un traité portant sur le droit de l’emploi québécois, dont la publication est prévue en 2025. Membre du Barreau du Québec depuis 2005, il a représenté des syndicats et salariés - dont ceux œuvrant dans le domaine de la santé - devant les tribunaux administratifs et judiciaires.
À venir bientôt.
À venir bientôt.
Panel présidé par Louise Bernier
Cette partie du Colloque portera sur les enjeux émergents en droit de la santé.
Juriste de formation, Valery Lussier est conseillère en éthique de la recherche au CIUSSS de l’Estrie - CHUS. Elle a été impliquée dans des chantiers tels que la révision des clauses légales types des formulaires d’information et de consentement dans le cadre des essais cliniques et les modes opératoires normalisés des comités d’éthique de la recherche. L’essai rédigé lors de sa maîtrise en droit et politiques de la santé porte sur le consentement à la recherche dans un contexte de don et de transplantation d’organes ainsi que la dualité entre les dispositions législatives strictes et les principes éthiques théoriquement plus souples.
LLB, LLM (Bioéthique)
Membre du Barreau depuis 2018, Me Kékesi-Lafrance a commencé sa carrière en droit du travail et de l'emploi dans un cabinet d'envergure internationale pour ensuite se tourner vers la bioéthique. Depuis sa maîtrise, elle a travaillé comme chercheure au Centre de génomique et politique de l'Université McGill où elle s'est penchée sur les questions éthiques et légales de la génétique. Elle siège également sur de nombreux comité d'éthique de la recherche et occupe présentement le poste de conseillère-cadre en éthique clinique et organisationnelle au CIUSSS de l'Ouest-de-l'Île de Montréal.
PhD (Philosophie avec spécialisation en bioéthique)
Meredith Schwartz a complété ses études doctorales en philosophie à l'Université de Dalhousie à Halifax, en Nouvelle-Écosse. Dre Schwartz a été professeure à l'Université Métropolitaine de Toronto, où elle a enseigné la philosophie et la bioéthique au baccalauréat et aux études supérieurs. La recherche académique de Dre Schwartz porte sur le respect des personnes, particulièrement les personnes déclarées inaptes ou dont l’autonomie est autrement restreinte. Depuis son arrivée au Québec en 2022, Dre Schwartz occupe le poste de conseillère en éthique clinique et organisationnelle au CIUSSS de l'Ouest-de-l'Île de Montréal.
Panel présidé par Marie-Ève Couture-Ménard
Cette partie du Colloque vise à explorer le sujet des droits des usagers,
Membre du Barreau du Québec depuis 2011, Me East-Richard est avocate pour le Protecteur du citoyen. À ce titre, elle conseille notamment les équipes d’enquête chargées de veiller au respect des droits des usagers en matière de santé et de services sociaux. Elle détient un baccalauréat en droit de l’Université Laval ainsi qu’une maîtrise en droit et politiques de la santé de l’Université de Sherbrooke, laquelle lui a valu la réception de la médaille d’or de la Gouverneure générale du Canada.
Avocate depuis 2007 et détentrice d’une maîtrise en droit et politiques de la santé, elle pratique exclusivement en droit de la santé depuis le début de sa carrière au cours de laquelle elle a représenté autant des patients que des établissements de santé. Elle se spécialise plus particulièrement en psychiatrie légale et est actuellement avocate responsable du service des affaires juridiques de l’Institut national de psychiatrie légale Philippe-Pinel. Elle est membre substitut spécialiste en droit du Comité scientifique et d'éthique à la recherche du CISSS de Laval, enseigne la psychiatrie légale à la maîtrise en droit et politiques de la santé à l’Université de Sherbrooke, est membre du groupe d'experte en droit de la personne du Barreau du Québec et est régulièrement appelée à prononcer des formations et conférences en matière de psychiatrie légale.
Me Isabelle Cournoyer exerce à titre d’avocate en droit de la santé et des services sociaux depuis 2007, dont au Service des affaires juridiques du CISSS de la Montérégie-Ouest depuis 2015. Elle est titulaire d’une maîtrise en droit et politiques de la santé à l’Université de Sherbrooke depuis 2013. Depuis 2018, elle est chargée de cours au programme de maîtrise en droit et politiques de la santé où elle enseigne le cours de psychiatrie légale. Elle est membre du groupe d’experts en droit de la personne du Barreau du Québec et donne régulièrement de la formation concernant divers enjeux légaux en matière de santé, dont les Colloques en droit des personnes organisés par la Communauté de pratique en affaires juridiques du Réseau de la santé et des services sociaux, où elle a été co-animatrice.
Me Julie-Kim Godin a complété en 2006 un bac-maîtrise en droit et sciences de la vie à l’Université de Sherbrooke. Elle a fait partie de la première cohorte du programme.
Après avoir travaillé une dizaine d’années en droit de la santé et en responsabilité médicale au sein du cabinet Ménard Martin avocats et d’un organisme à but non lucratif, Me Godin a été nommée coroner à temps partiel en 2017. Puis, en 2018, elle a été nommée à titre de coroner permanente à Montréal.
Me Godin siège sur plusieurs comités et a été co-présidente du Comité d’examen des décès liés à la violence conjugale. Elle est également appelée à présider des enquêtes publiques, telle l’enquête sur la thématique du suicide.
Me Laurence Sarrazin a complété en 2012 son bacc. en droit et sciences de la vie à l’Université de Sherbrooke ainsi qu’une maîtrise en droit et politiques de la santé en 2020.
Elle a rejoint le cabinet Ménard Martin, avocats en 2013 et y a pratiqué quelques années en responsabilité médicale et en psychiatrie légale. Elle a été nommée coroner à temps partiel en avril 2019. Elle a également été nommée protectrice de l’élève en octobre 2019, une fonction occupée jusqu’en août 2023. Elle a récemment joint l’équipe juridique du Centre de services scolaire de la Rivière-du-Nord.
Elle prend également régulièrement le relais sur la ligne téléphonique du programme d’aide aux membres du barreau du Québec (PAMBA), et ce, depuis mai 2020.
Panel présidé par Marco Laverdière
Cette partie du Colloque vise à explorer la réforme du système de la santé, notamment par les projets de loi 3 et 15.
Me Côté œuvre principalement dans le domaine du droit de la santé. Elle agit notamment pour des établissements et organismes du réseau de la santé et des services sociaux dans toutes les sphères de leurs activités.
Me Côté est diplômée en droit de l’Université Laval depuis 2011 et est membre du Barreau du Québec depuis 2012. Elle est de plus détentrice d’un diplôme d’études spécialisées en droit et politiques de la santé de l’Université de Sherbrooke depuis 2017.
Elle possède une expertise particulière relative à la gestion et l’organisation des établissements, à la santé publique, aux affaires médicales, à l’accès à l’information, à la protection des renseignements personnels, à l’approvisionnement, à la rédaction et la négociation de contrats. Elle plaide tant devant les tribunaux de droit commun que les tribunaux administratifs ou d’arbitrage.
Au cours des dix dernières années, elle a réalisé plusieurs mandats en matière contractuelle et de protection des renseignements personnels, dont notamment la révision et la négociation d’importants contrats dans le domaine des technologies.
Me Côté est présidente du conseil d’administration de la Fondation Plein Potentiel, anciennement la Fondation du CRDI de Québec. Elle est également grandement impliquée auprès des étudiants et stagiaire en droit du cabinet.
Avocate passionnée, sa rigueur et sa détermination font d’elle une professionnelle appréciée de tous.
Me Larrivée pratique principalement en droit administratif et commercial auprès des autorités gouvernementales, des établissements et organismes du réseau de la santé et des services sociaux.
De 1992 à 1995, il a été conseiller juridique pour la Régie régionale de la santé et des services sociaux de Québec et de Chaudière-Appalaches de même que responsable de l’examen des plaintes de services de santé et de services sociaux. À ce titre, il a joué un rôle important dans l’instauration de la réforme de 1992.
Il a également occupé le poste de Directeur des services juridiques de la Conférence des régies régionales de santé et de services sociaux de 1995 à 2004. Pendant cette période, il a été appelé à agir pour les autorités gouvernementales pour plusieurs pièces législatives, notamment en matière contractuelle et d’utilisation des technologies de l’information. Il a été associé à la mise en place de l’architecture contractuelle pour les premiers dossiers électroniques partagés tant pour les établissements que les cliniques médicales privées. Il est également intervenu dans l’élaboration de la gouvernance pour les dossiers électroniques.
Il est reconnu pour son expertise dans la rédaction et l’interprétation de pièces législatives ou réglementaires de même que pour les activités contractuelles.
Il a développé une expertise de pointe dans les domaines contractuel, disciplinaire, des technologies de l’information et de la santé publique.
Me Larrivée représente régulièrement les organismes publics devant les instances judiciaires et administratives.
Me Valérie Savard est associée chez Tremblay Bois avocats et elle se spécialise en droit médical et blessure corporelles plus particulièrement mais compte également une importante expérience en droit municipal et en droit de la construction. Ancienne coroner, elle est également arbitre commercial accréditée et ambassadrice pour la YWCA de Québec.
À venir bientôt.